Pol Caste
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Caste (Pol)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
r)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Il. - Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000529532
(source JORF)
nomination
05 Mars 1993
05/03/1993
De:
Caste (Pol, Jean, Aimé)
président national des offices de tourisme et syndicats d'initiative. Chevalier du 19 décembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Tourisme
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1984-12-19
"
JORFTEXT000000726872
(source JORF)
promotion
01 Janvier 1993
01/01/1993